Informations légales
Propriétaire du site : SARL SCIERIE MARCHAND
RCS Besancon B 402 939 201
SIRET: 40293920100016 APE : 201A
Siège Social : Zone Industrielle - 25270 LEVIER
Directeur de la Publication : Sébastien MARCHAND
Création et hébergement : Cyberiance -
9, rue du Bastion - 25300 PONTARLIER
Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site
a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL
Crédits
Conception et réalisation du site : Cyberiance
Photographies : Scierie MARCHAND, Cyberiance.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie,
à d'autres fins sur un quelconque support est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur. Les informations contenues dans ce service
sont non contractuelles et sujettes à modification sans
préavis.
Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes
par le biais d'un éventuel formulaire de contact
ne sauraient être divulguées à des
personnes autres que celles composant notre collectivité.
Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés
nous vous informons que vos réponses sont facultatives
et que le défaut de réponse n'entraînera
aucune conséquence particulière. Néanmoins,
vos réponses doivent être suffisantes pour
nous permettre de traiter l'information.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons
que vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression de votre contribution.
Pour cela, écrivez au siège de l'entreprise.
Retour à
l'accueil
|